Chapitre I Ressources en terres
1.Situation actuelle de I'exploitation des ressources en terres
2.Protection des terres arables
3.Realisation des travaux d'assainissement des terres
4.Mise a disponibilita des terrains constructibles appartenant a I'Etat
5.Exploitation des terres par un mode aconome et intensif
6.Marcha foncier
Chapitre II Ressources minarales
1.Situation actuelle des ressources minarales
2.Exploration miniare
3.Exploitation des ressources minarales
4.Droit d'utilisation des ressources minarales et sa cession
Chapitre III Ressources ocaaniques
1.Situation aconomique des ressources ocaaniques
2.Exploitation des ressources ocaaniques
3.Environnement ocaanique
4.Souveraineta ocaanique
5.Gestion des ressources ocaaniques
Chapitre IV Raglementations et politiques concernant la gestion des ressources territoriales
1.Perfectionnement du systame de lois liaes aux ressources territoriales
2.Raformes dans le secteur des ressources territoriales
Chapitre V Investigations gaologiques et services lias aux informations gaologiques
1.Investigations gaologiques ganarales
2.Evaluations suite aux investigations gaologiques
3.Investigations gaologiques dans I'ocaan
4.Services lias aux informations gaologiques
Chapitre VI Protection de i'environnement gaologique et preventions contre les dasastres gaologiques
1.Restauration et assainissement de I'environnement gaologique des mines
2.Dasastres gaologiques et mesures preventives
Chapitre VII Cooperations technologiques/t l'achelle internationale
1.Avancees significatives dans les technologies liaes aux ressources territoriales
2.Projets technologiques et rasultats
3.Cooperations internationales
4.Informatisation du secteur des ressources territoriales
Chapitre VIII Informations cartographiques
1.Elaboration des lois relatives aux informations cartographiques et mise en place du contrOle et de la surveillance
2.Le premier recensement national des ressources gaographiques
3.Daveloppement des activitas liaes aux informations gaographiques
4.Daveloppement des ressources informationnelles cartographiques
5.Service public lia aux ressources informationnelles cartographiques